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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCAN PACKAGING SELESTAT
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INDUSCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INDUSCEL
ALCAN PACKAGING SELESTAT société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1359481
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
15/04/2016

Présentation de la marque INDUSCEL

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ALCAN PACKAGING SELESTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « INDUSCEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN PACKAGING SELESTAT domicilié(e) 2 rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT (dossier no 2311707) - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2311707) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDUSCEL est expirée depuis le 15 avril 2016.

ALCAN PACKAGING SELESTAT a également déposé les autres marques suivantes : HERMETALU , PETPACK , ALUFROMAGE , ALSALU , ALSAMELT , ALSALUCABLE , NATURPAK


ALCAN PACKAGING SELESTAT société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT (dossier no 2311707) - 67600 - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2311707) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311707 - Publication au BOPI 2006-03-30

Renouvellement sans limitation n°2066537 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Matériau stratifié en feuilles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.